Trois ouvrages, une trentaine d'articles dans des revues spécialisées et des tribunes : les publications de Maître Alban Bennacer en droit du sport.
Ouvrages
Gouverner le sportLes limites du bénévolat dans les fédérations sportivesPouvoir, compétence et responsabilité dans la gouvernance des fédérations sportives.Voir le livre sur Amazon
Brèves de jurisprudence en droit du sportVolume 2 · saison 2025-2026Plus de trente histoires sportives racontées à travers la jurisprudence : quand le droit arbitre le sport.Voir le livre sur Amazon
Brèves de jurisprudence en droit du sportVolume 1 · saison 2024-2025Plus de trente histoires sportives racontées à travers la jurisprudence : et si le sport se racontait aussi… en procès ?Voir le livre sur Amazon
Tous les ouvrages sur la page auteur d'Alban Bennacer.
Articles en revues
Chaque mois, Maître Bennacer signe le « Point de droit » de La Lettre de L'Officiel Juridique du Sport. Il a également publié dans La Lettre de l'économie du sport, avec Romane Desplanches et Me Nicolas Guérin. Les articles s'ouvrent en PDF.
Retrouvez aussi l'ensemble des Points de droit d'Alban Bennacer sur pro.sport.fr.
2026
220LOJSRésultats sportifs : la remise en cause de l’homologation a ses limitesL'Officiel Juridique du Sport n° 220 · octobre 2026 · PDFLe juge des référés de Melun suspend une décision de la Fédération française de handball prononçant des matchs perdus par pénalité.Lire l'article
1706LEESRépression du dopage : tous les coups ne sont pas permisLa Lettre de l'économie du sport n° 1706 · 24 juillet 2026 · avec Me Nicolas Guérin · PDFNée d’une affaire de MMA, une décision du Conseil constitutionnel rappelle que la lutte contre le dopage doit respecter les exigences de l’État de droit.Lire l'article
218LOJSLiberté d’association : l’adhésion à un club sportif n’est pas un droit absoluL'Officiel Juridique du Sport n° 218 · juillet 2026 · PDFLa cour d’appel de Bordeaux rappelle qu’une association sportive peut refuser une adhésion lorsque ses statuts prévoient une procédure d’agrément.Lire l'article
217LOJSBowling et TVA : faire tomber des quilles, c’est du sportL'Officiel Juridique du Sport n° 217 · juin 2026 · PDFLa cour administrative d’appel de Douai trace la frontière entre loisir et activité sportive pour le taux de TVA applicable.Lire l'article
216LOJSProcédure disciplinaire de la FFF : l’épuisement des recours internes, préalable incontournable à la saisine du jugeL'Officiel Juridique du Sport n° 216 · mai 2026 · PDFLe tribunal administratif de Paris rappelle l’obligation d’épuiser les recours internes prévus par les règlements fédéraux.Lire l'article
215LOJSAgents sportifs et conventions de présentation : la nationalité prime sur le lieu d’activitéL'Officiel Juridique du Sport n° 215 · avril 2026 · PDFLe tribunal administratif de Paris précise le régime de l’article L. 222-16 du code du sport applicable aux agents sportifs étrangers.Lire l'article
214LOJSSanction disciplinaire : quand l’absence d’avocat entraîne l’annulationL'Officiel Juridique du Sport n° 214 · mars 2026 · PDFLe tribunal administratif de Melun annule une sanction de la Fédération française de boxe pour atteinte aux droits de la défense.Lire l'article
213LOJSPadel : un sport en plein essor à l’épreuve du droitL'Officiel Juridique du Sport n° 213 · février 2026 · PDFTroubles anormaux de voisinage : un arrêt de la cour d’appel d’Aix-en-Provence illustre le contentieux émergent autour du padel.Lire l'article
212LOJSCAN 2025 : la notion de « supporter » précisée par le juge des référés du Conseil d’ÉtatL'Officiel Juridique du Sport n° 212 · janvier 2026 · PDFMesures de police prises à Paris pendant la Coupe d’Afrique des Nations : le Conseil d’État précise qui est un « supporter ».Lire l'article
2025
211LOJSLes « coutumes » d’entraînement face à la protection des pratiquantsL'Officiel Juridique du Sport n° 211 · décembre 2025 · PDFLe tribunal administratif de Caen confirme l’interdiction d’exercer auprès de mineurs prononcée contre un maître d’armes expérimenté.Lire l'article
210LOJSSuspension conservatoire d’un éducateur sportif : le contrôle du juge sur la matérialité des faitsL'Officiel Juridique du Sport n° 210 · novembre 2025 · PDFLe tribunal administratif d’Orléans précise les conditions dans lesquelles le préfet peut interdire d’exercer à un éducateur sportif.Lire l'article
1667LEESPour un traitement plus efficace des violences sexuelles par les fédérations sportivesLa Lettre de l'économie du sport n° 1667 · 10 octobre 2025 · avec Romane Desplanches, juriste chez Colosse aux pieds d'argile · PDFUne commission de discipline fédérale s’est déclarée incompétente au motif de la « sphère privée » : plaidoyer pour un meilleur traitement des signalements.Lire l'article
208LOJSLe droit de se taire : un droit fondamental en procédure disciplinaire sportiveL'Officiel Juridique du Sport n° 208 · septembre 2025 · PDFAprès trois ans de suspension infligés à un entraîneur, retour sur le droit de se taire devant les instances disciplinaires.Lire l'article
207LOJSRecours au bénévolat dans les clubs sportifs professionnels : la vigilance s’imposeL'Officiel Juridique du Sport n° 207 · juillet 2025 · PDFLa cour d’appel de Colmar confirme la position de l’URSSAF sur les indemnités versées aux bénévoles d’un club professionnel.Lire l'article
206LOJSLe PSG va-t-il ajouter une étoile sur son maillot ?L'Officiel Juridique du Sport n° 206 · juin 2025 · PDFAprès la Ligue des champions 2025, ce que disent vraiment les règlements de l’UEFA sur les étoiles des maillots.Lire l'article
205LOJSPrésidence du CNOSF : les conditions de candidatureL'Officiel Juridique du Sport n° 205 · mai 2025 · PDFÀ l’approche de l’élection du 19 juin 2025, les règles de candidature à la présidence du Comité national olympique et sportif français.Lire l'article
204LOJS« Respect du principe de laïcité dans le sport » et liberté de religionL'Officiel Juridique du Sport n° 204 · avril 2025 · PDFAnalyse de la proposition de loi adoptée par le Sénat en première lecture le 18 février 2025.Lire l'article
203LOJSLa reconnaissance de haut niveau des disciplines sportivesL'Officiel Juridique du Sport n° 203 · mars 2025 · PDFL’arrêté du 12 décembre 2024 fixe jusqu’en 2028 la liste des disciplines reconnues de haut niveau, dont désormais les échecs.Lire l'article
202LOJSLes sanctions applicables en matière de corruption sportiveL'Officiel Juridique du Sport n° 202 · février 2025 · PDFÀ partir des sanctions prononcées par l’ITIA contre six joueurs de tennis, le régime de la corruption sportive.Lire l'article
201LOJSTVA sur l’exploitation commerciale de l’image des sportifs et entraîneursL'Officiel Juridique du Sport n° 201 · janvier 2025 · PDFLe Conseil d’État (20 décembre 2024, n° 492173) se prononce sur le traitement fiscal des redevances d’image.Lire l'article
2024
200LOJSCommissions de surveillance des opérations électorales : des évolutions nécessairesL'Officiel Juridique du Sport n° 200 · décembre 2024 · PDFUne élection avec un seul candidat est-elle encore une élection ? Le rôle des CSOE dans les fédérations sportives.Lire l'article
199LOJSLe droit d’accès aux documents administratifs des fédérations sportivesL'Officiel Juridique du Sport n° 199 · novembre 2024 · PDFLe tribunal administratif de Guyane statue sur l’accès aux documents détenus par une fédération sportive.Lire l'article
198LOJSLe service civique, un dispositif détourné dans le milieu sportif ?L'Officiel Juridique du Sport n° 198 · octobre 2024 · PDFDeux décisions du conseil de prud’hommes de Pau sur l’usage du service civique par les structures sportives.Lire l'article
197LOJSHyperandrogénie : la question du « sexe sportif »L'Officiel Juridique du Sport n° 197 · septembre 2024 · PDFAprès les débats des Jeux de Paris 2024, la place des athlètes hyperandrogènes dans les compétitions.Lire l'article
196LOJSCombien rapporte une médaille olympique ?L'Officiel Juridique du Sport n° 196 · juillet 2024 · PDFMontant et traitement fiscal des primes versées aux médaillés olympiques et paralympiques.Lire l'article
195LOJSAffaire Lassana Diarra, vers un nouvel arrêt Bosman ?L'Officiel Juridique du Sport n° 195 · juin 2024 · PDFLes conclusions du premier avocat général de la CJUE dans le litige opposant le footballeur Lassana Diarra à la FIFA.Lire l'article
194LOJSNullité d’un contrat de formation professionnelle d’une fédération sportiveL'Officiel Juridique du Sport n° 194 · mai 2024 · PDFLe tribunal judiciaire de Bobigny annule un contrat de formation BPJEPS conclu avec une fédération sportive délégataire.Lire l'article
193LOJSRisque de requalification du bénévolat en salariatL'Officiel Juridique du Sport n° 193 · avril 2024 · PDFLa cour d’appel de Nancy juge qu’un entraîneur de football dit « bénévole » peut en réalité être salarié, avec toutes les conséquences qui en découlent.Lire l'article
Articles en ligne
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- Front Populaire · 4 février 2026Le boycott sportif : entre diplomatie des États et gouvernance mondiale privée
- Jurisportiva · 19 novembre 2024Le retrait de la reconnaissance du CIO à l'International Boxing Association
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